Dans l’univers auto moto, les chevaux fiscaux sont définis comme unité administrative ou fiscale évaluée à base de la puissance motrice et du coût de la taxe taxe sur les certificats d’immatriculation. Ils sont généralement indiqués dans lesdits certificats ou cartes grises de votre vehicule terrestre motorisé. Mais alors, comment bien connaître le nombre de chevaux fiscaux sur sa carte grise ?
Chevaux fiscaux : présentation générale
Un cheval fiscal, également dénommé puissance fiscale ou administrative, constitue un élément de calcul du coût de la carte grise. À l’origine, le cheval fiscal est mentionné cv et affichés sur le certificat d’immatriculation.
En France, il s’agit d’une information indispensable permettant d’établir sa carte grise ou pour évaluer le prix en assurance.
Cette valeur varie suivant chaque région. La raison de cette diversité de valeur résulte des décisions prises lors des conseils régionaux annuels et des contraintes environnementales.
Puis, le calcul de cette puissance est régi par la loi numéro 98-546 dans son article 62. Parmi les paramètres pris en compte, on retient les émissions de dioxyde de carbone et la puissance motrice maximale d’une voiture autorisée à circuler sur route.
Pour les vehicules terrestres motorisés à 2 roues, le calcul de cette valeur dépend du nombre de cylindrée. Par exemple : 1cv pour une moto entre 0 à 125, 2cv pour une cylindrée entre 125 à 175, 3 cv pour une cylindrée entre 175 à 250, 4 cv pour une cylindrée entre 250 à 350, 5 cv pour une cylindrée entre 350 à 500, 6 cv pour cylindrée entre 500 à 625, 7 cv pour une cylindrée entre 625 à 750, 8 cv pour une cylindrée entre 750 à 875, 9 cv pour une cylindrée 875 à 1000 cv, 10 cv pour une cylindrée entre 1000 à 1 125.
Reste à savoir comment la trouver dans sa carte grise !
Chevaux fiscaux : différence avec les chevaux-vapeur
À la différence des chevaux-vapeur déterminant la valeur réelle du moteur de la voiture, les chevaux fiscaux déterminent la puissance motrice théorique. Ce qui permet d’évaluer le prix d’assurance.
Cette valeur se trouve entre les mentions J. 1 et S. 1. Plus précisément au milieu du certificat d’immatriculation.
Puis, cette valeur est exprimée en watt ou W. Suivant la norme française, elle est calculée sur 735,5 watts, tandis que la norme britannique est de 749 watts.
Chevaux fiscaux : conseil pour les lires sur sa carte grise
De primes abords, une carte grise ou certificat d’immatriculation désigne un document administratif indiquant différentes données relatives au propriétaire et les véhicules. Autrement dit, il s’agit d’un document d’identification du véhicule. Le champ champ de la carte grise contient : le numéro d’immatriculation, la durée de validité, la masse maximale, les données du véhicule, la première immatriculation, le ptra, les données relatives aux propriétaires, le vin et le cv. Dans la même rubrique, on y trouve la note P. 6 indiquant les chevaux fiscaux et la note P. 2 pour la puissance du moteur du véhicule ou chevaux-vapeur.
Puis, cette valeur est traduite en kW. Pour évaluer la puissance en cv du véhicule, il convient de la multiplier par 1,36.
Mot de la fin
Avec la diversité des informations inscrite et mentionnée dans une carte grise, il suffit de se référer dans la partie droite et au milieu de la carte grise. Plus précisément, entre les indications J. 3 et U. 1.